Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FOOTBILLES
Numéro de dépôt :
1561105
Date de dépôt :
06/11/1989
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
06/11/1999
Présentation de la marque FOOTBILLES
Déposée le 6 novembre 1989 par PAQUES JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « FOOTBILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FOOTBILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561105.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOTBILLES est expirée depuis le 6 novembre 1999.
PAQUES JACQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18